mentions légales
Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site meliwood.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son exploitation.
1-Éditeur du site
Nom / Prénom : Guiné Amélie
Statut : Micro-entrepreneur
Nom commercial : Meliwood
Activité : Relooking de meubles et luminaires – vente de meubles et objets de brocante et de décoration de seconde main
Adresse : 44470 Mauves sur Loire
Email : ameliefortin44@gmail.com
SIRET : 51389855100058
TVA intracommunautaire : [non applicable, art. 293B du CGI]
2-Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Guiné Amélie.
3-Hébergement du site
Hébergeur : Squarespace
Adresse : Squarespace House Ship Street Great Dublin 8 Irlande D08 N12C
4-Accès au site
Le site est accessible à tout moment, sauf interruption pour maintenance technique. Meliwood ne saurait être tenue responsable des dommages liés à l’utilisation du site.
5-Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site www.meliwood.com (textes, images, photographies, créations, meubles et luminaires relookés, logos) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste la propriété exclusive de Meliwood, sauf mention contraire.
Toute reproduction ou exploitation sans autorisation écrite préalable est interdite.
6-Données personnelles
Les données personnelles collectées dans le cadre de la vente en ligne (commandes, paiement, livraison, contact) sont traitées conformément à la réglementation en vigueur.
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7-Cookies
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8-Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.